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Compte-rendu Conseil municipal
Pour consulter les compte-rendu et les convocations du Conseil Municipal voir l'onglet "Municipalité"
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Nouveau conseil municipal 2020
Votre nouveau conseil municipal a élu son maire et ses adjoints.
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FRANCE SERVICES
Vous trouverez toutes les informations sur FRANCE SERVICES dans l'onglet "Liens utiles"
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Interdicition brûlage de déchets verts
Voir l'onglet "Liens Utiles"
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Permanences Livre Echange
Toutes les dates de permanences dans l'onglet "Liens utiles".
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Réunion du conseil municipal
Le Conseil municipal se réunira le Mercredi 13 Mars 2024 à 20h00 salle de réunion de la mairie.
Démarches administratives
- Carte d’identité : demande auprès de la mairie.
- Passeport biométrique : mairies disposant de stations d'enregistrement (Louhans ou Cuisery).
- Attestation de domicile : demande auprès de la mairie.
- Sortie du territoire : les autorisations de sortie de territoire pour les mineurs sont dorénavant supprimées.
- Certificat de vie commune : demande auprès de la mairie.
- Certificat d’hérédité : demande auprès de la mairie du domicile du défunt ou de l’un des héritiers.
- Livret de famille : demande auprès de la mairie.
- Attestation d’accueil : demande faite par l’accueillant à la mairie de son domicile.
Arrivée des passeports biométriques en Saône et Loire :
-->Le nouveau passeport biométrique sera délivré en Saône et Loire à partir du 25 Juin 2009. A compter de cette date, il ne sera plus établi de passeports électroniques et les nouvelles demandes de passeports "biométriques" seront reçues uniquement dans les mairies disposant de stations d'enregistrement (au plus proche, Louhans ou Cuisery) suivant arrêté n°09-2669 du 17 Juin 2009.
La mairie de LA CHAPELLE-THECLE continuera à délivrer les demandes CERFA de passeports.
Pour plus de renseignements, s’adresser en mairie au 03.85.72.90.49.
Adresse e-mail de la mairie : mairie.chapelle.thecle@wanadoo.fr
Horaires d'ouverture de la mairie 8h.12H --13H30.16H30 lundi mardi jeudi vendredi