Compte-rendu du conseil municipal du 24 mai 2020

Le conseil municipal de LA CHAPELLE-THECLE nouvellement élu, s’est réuni le Dimanche 24 Mai 2020 à 09h00 salle de réunion de la mairie sous la Présidence de Mr. Alain CHAILLET, Maire sortant.

 

Tous les conseillers étaient présents.

 

Secrétaire de séance : Mr. Rémy POULALIER

 

-          Le nouveau Conseil municipal, après avoir été installé par le Maire sortant, Mr. Alain CHAILLET, a désigné le secrétaire de séance et le Président de séance (doyen d’âge du conseil municipal), afin de procéder à l’élection du maire.

 

-          Le Conseil municipal a procédé à l’élection du Maire ; Mr. Alain CHAILLET ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

 

-          Le Conseil municipal a décidé à l’unanimité de fixer à 3 le nombre des adjoints dans la commune de LA CHAPELLE-THECLE.

 

-          Sous la Présidence de Mr. Alain CHAILLET élu Maire, il a été procédé aux élections des 3 adjoints. Ont été élus et immédiatement installés :

 

  • 1er adjoint : Mr. Christian-Jacques ARNAL
  • 2ème adjoint : Mr. Jean-Christophe ROUX
  • 3ème adjoint : Rémy POULALIER

 

-          Le Conseil municipal a décidé de fixer le montant des indemnités des adjoints au Maire à 6.4 % de l’indice brut 1027.

 

-          Le Conseil municipal a :

 

  • Désigné les membres du conseil municipal pour faire partie des différentes commissions communales.

 

  • Désigné les délégués au Syndicat Intercommunal des Eaux de la Basse Seille.

 

  • Désigné les délégués au Syndicat Intercommunal des Bassins Versants des Sânes.

 

  • Désigné les délégués au Comité Territorial du SYDESL (Syndicat Départemental d’Energie de Saône-et-Loire).

 

  • Désigné les délégués au SIVOM du LOUHANNAIS.

 

  • Décidé d’autoriser le Maire, pour la durée de son mandat, de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget et que le Maire rendra compte lors de chaque réunion du conseil municipal des décisions qu’il aura prise en vertu de la présente délégation de pouvoir.

 

  • Décidé de donner pouvoir au Maire pour ester en justice en défense et en demande devant toutes juridictions y compris en appel et en cassation.

 

  • A accepté d’annuler et remplacer la délibération n° 2019/35 du 26/09/2019 concernant l’application du régime forestier géré par l’ONF sur des parcelles au Mont du Chat, en Tréjuré et aux Grouettes.