Compte-rendu du conseil municipal du 24 Juin 2019

Le conseil municipal de LA CHAPELLE-THECLE s’est réuni le Lundi 24 Juin 2019 à 20h00 salle de réunion de la mairie sous la Présidence de Mr. Alain CHAILLET, Maire.

 

Absents excusés : Mmes. Isabelle N’DAW, Florence LAMBERET.

 

Secrétaire de séance : Mr. Laurent BOUDIER.

 

Le Conseil municipal a :

 

-          Approuvé à l’unanimité le compte-rendu du 12 Avril 2019.

 

-          Décidé de valider l’accord local de répartition des sièges au sein du conseil communautaire de la Communauté de Communes Terres de Bresse après le prochain renouvellement général des conseils municipaux.

 

-          Décidé de donner son adhésion au Fonds de Solidarité Logement à 163.10 euros pour l’année 2019.

 

-          Décidé de verser la somme de 116.50 euros pour l’année 2019 à l’Association « Au Panier Bressan ».

 

-       Décidé d’acquérir un nouveau broyeur d’accotement et d’accepter le devis de la Société TRICOT patrice à Romenay pour la somme de 7.000 euros HT.

 

-          Décidé de contracter un emprunt de 7.000 euros au taux de 0.30 % sur 4 ans auprès du Crédit Agricole pour financer l’acquisition du broyeur d’accotement.

 

-          Validé le projet proposé par le Directeur académique de regrouper les deux classes du RPI Ménetreuil – La Chapelle-Thècle, sur un même site qui a été retenu par les deux municipalités soit la commune de La Chapelle-Thècle, à partir de l’année scolaire 2020/2021.

 

-          Pris acte de la dissolution de l’association de la cantine scolaire de LA CHAPELLE-THECLE à compter de début juillet 2019 et décidé de la reprise de la gestion de la cantine scolaire par la commune de LA CHAPELLE-THECLE à partir de la rentrée 2019/2020. Le Conseil municipal décide de prévoir une réunion avant la rentrée afin de déterminer le prix par repas et d’établir un règlement intérieur de la cantine scolaire.

 

-          Accepté la Décision Modificative n° 1 au budget 2019 afin de régulariser certaines opérations d’intégration dans l’inventaire ; soit :

 

Investissement

Dépenses                                                             Recettes

Art.2313 : +113 430 E                                          Art.2315 : +113.430 E

 

-          Accepté la Décision Modificative n°2 au budget 2019 afin d’affecter des crédits au budget alimentation de la commune suite à la reprise de la gestion de la cantine par la commune à la rentrée 2019/2020 ; soit :

 

Fonctionnement

Dépenses                                                             Recettes

Art.678 : -2.500 Euros                                         Art.60623 : +2.500 Euros     

 

 

Questions diverses :

 

Le Conseil municipal a été informé de l’arrivée d’une nouvelle institutrice à l’école primaire de LA CHAPELLE-THECLE pour la rentrée scolaire 2019/2020.

 

Le Conseil municipal a été informé des vols et dégradations commis à l’église et à La Cure le 17 Mai 2019. Le Maire a porté plainte et a fait les démarches auprès de l’assureur.