Compte-rendu du conseil municipal du 23 Février 2017

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23-02-2017

Le Conseil municipal de LA CHAPELLE-THECLE s’est réuni le Jeudi 23 Février 2017 à 20 h 00, salle de réunion de la mairie sous la Présidence de Mr. Alain CHAILLET, Maire.

Absents excusés : Mme. Isabelle MATHY-N’DAW, Mr. Michel JUHANS.

Le Conseil municipal :

- a approuvé le compte-rendu du 12 Décembre 2016.

- a approuvé le compte administratif 2016 de la commune.

- a décidé d’affecter le résultat de fonctionnement 2016.

- a approuvé le compte de gestion du receveur 2016.

- a décidé d’accepter la modification des statuts du SIVOM du LOUHANNAIS.

- a approuvé le projet de rénovation de la salle polyvalente et a sollicité des subventions.

- a décidé d’adhérer à l’Agence Technique Départementale de S et L qui est chargée d’apporter aux collectivités territoriales une assistance d’ordre technique, juridique ou financier.

- a décidé de supprimer le poste d’Adjoint Administratif Principal de 2ème classe et de créer le poste d’Adjoint Administratif Principal de 1ère classe à compter du 01/04/2017.

- a décidé d’attribuer une subvention à l’Association « Dans les Yeux de Jarod » pour l’année 2017.

- a décidé de signer la convention-cadre « Missions Facultatives » du Centre de Gestion de S et L.

Questions diverses :

Le Conseil municipal a été informé :

* des arrêtés du Préfet de S et L du 02/02/2017 pour la nomination à l’honorariat de Mrs. Roger GUDEFIN et Gérard VANDROUX en tant qu’anciens adjoints au Maire de LA CHAPELLE-THECLE.

* du compte-rendu du dernier conseil d’école et d’un projet scolaire sur le thème du cirque.

* des nouvelles dispositions concernant la délivrance des cartes d’identité à compter du 22 Mars 2017.

* a réglé diverses questions.