Compte-rendu du conseil municipal du 09-10-2020

Le conseil municipal de LA CHAPELLE-THECLE, s’est réuni le Vendredi 09 Octobre 2020 à 20h00 salle de réunion de la mairie sous la Présidence de Mr. Alain CHAILLET, Maire.

 

Absente excusée : Mme. Anastasia ROLLIN

 

Secrétaire de séance : M. Michel PERRET

 

Le Conseil municipal a :

 

-          Approuvé à l’unanimité le compte-rendu du 10 Juillet 2020.

 

-          Annulé et remplacé la délibération n°2020/35 du 19/06/2020 relative aux délégations consenties au maire par le conseil municipal suite à la demande de la Préfecture de Saône-et-Loire.

 

-          Désigné un délégué élu et un délégué agent pour représenter le CNAS (Comité National d’Action Sociale).

 

-          Décidé d’attribuer les subventions aux associations pour l’année 2020.

 

-          Accepté de passer l’avenant n°1 à la convention d’adhésion au dispositif d’accompagnement CEP passée le 01/07/2017 entre la commune et l’ATD (Agence Technique Départementale) ayant pour objet d’autoriser l’ATD à demander et à recevoir un accès à des données de consommations et de dépenses d’énergie de la commune.

 

-          Approuvé le Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’Eau Potable de l’année 2019.

 

-          Approuvé le Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’Assainissement Collectif de l’année 2019.

 

-          Décidé de mandater le Centre de Gestion de Saône-et-Loire pour lancer la consultation en vue de souscrire pour le compte des collectivités des conventions d’assurance, auprès d’une entreprise d’assurance agréée.

 

-          Accepté de régler pour l’année 2019/2020 la somme de 6.372,92 euros à la commune de MENETREUIL pour participation du salaire de l’ATSEM à l’école maternelle de MENETREUIL.

 

-          Pris acte que le marché de l’aménagement des abords des commerces au Bourg a été attribué à l’entreprise MARMONT de LOUHANS pour un montant HT de 84.439,50 Euros.

 

-          Décidé le versement d’une indemnité kilométrique de 110.20 euros à l’agent technique de la commune qui a remplacé l’ATSEM à l’école de MENETREUIL pendant son congé maladie.

 

 

Questions diverses :

 

-          Le Conseil municipal

 

  • a été informé qu’une plaque commémorative sera apposé sur la façade du bâtiment de l’ancienne salle des fêtes derrière l’épicerie, qui prendra le nom de « Salle Chadebec » et qu’une inauguration de cette salle sera programmée.

 

  • a décidé d’engager les démarches pour monter un projet financier sur l’aménagement de l’épicerie MORIN en plusieurs logements.

 

  • a fait un point sur la rentrée 2020/2021 des écoles et de la cantine.

 

  • a désigné Christian-Jacques ARNAL, 1er adjoint au maire en tant que référent santé social au sein de la commune.

 

  • a pris acte que le bulletin trimestriel du «Chapalou » continuera d’exister malgré le nombre restreint de bénévoles.